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Un projet d’acquisition de terrain à bâtir doit se faire à tête reposée. Et pour cause, une omission ou un manque d’information pourrait mettre en péril le processus. Découvrez dans cet article les écueils à éviter.
Faire l’impasse sur la documentation
La première erreur à éviter lors d’un achat de terrain à bâtir, c’est de ne pas consulter le Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune. Comme son nom le suggère, ce document explique de manière très détaillé les règles qui régissent l’urbanisme au niveau local. Généralement consultable en mairie, le PLU peut aussi, dans certains cas être accessible sur internet. Lorsqu’il n’existe pas, notamment dans les très petites communes, c’est le Règlement national d’urbanisme (RNU) qui fait foi.
Ne pas vérifier la constructibilité
Lorsqu’on achète un terrain à bâtir en lotissement, on entend souvent dire qu’un tel terrain est forcément constructible. Il peut arriver cependant que le lotisseur vende un terrain incapable de recevoir une construction par pure mauvaise foi. Le réflexe à adopter, c’est de poser la question sans détour. On peut également demander la confirmation à la mairie qui n’est pas en droit de refuser de communiquer l’information.
Oublier le raccordement aux réseaux d’eau, d’électricité, de gaz et de téléphone
Dans le cas où le terrain à bâtir est un terrain isolé, il est souvent nécessaire de prendre en charge le raccordement aux réseaux d’électricité, de gaz, d’eau ou internet. Vérifier ce point est très important dans la mesure où la facture des travaux de viabilisation peut parfois être astronomique, car les coûts varient en fonction de l’éloignement par rapport aux points d’ancrage, et ces points peuvent être situés à des kilomètres. Par ailleurs, certains lotissements ont leurs propres règlements auxquels les acquéreurs sont tenus de s’informer.
Négliger les servitudes
Les servitudes peuvent parfois nuire aux libertés d’un propriétaire d’un terrain à bâtir, et l’obligent à négocier avec ses voisins. Il convient de faire particulièrement attention aux droits de passage des riverains sur les allées ou chemins qui peuvent engendrer des cauchemars. Des servitudes publiques sont également possibles, et la collectivité peut accorder des indemnisations.
Ne pas faire d’étude des sols
Il est capital d’étudier les sols de son terrain à bâtir si l’on ne veut pas être surpris par des problèmes d’instabilité ou d’humidité. Pour être fixé sur la question, on peut demander l’avis de ses futurs voisins ou de se déplacer en mairie, mais le mieux, c’est de faire appel à un professionnel qui disposera de bien plus d’outils de mesure et d’expérience.
Ne pas confirmer les délimitations exactes du terrain
Il est à savoir qu’un extrait de cadastre officiel ne donne en rien l’assurance que les limites indiquées sur les plans correspondent bien à celles d’un terrain à bâtir. Il en est de mêle pour les superficies qui ne sont communiquées qu’à titre indicatif. Faire appel à géomètre expert est la voie à suivre pour les calculs et le bornage.
Sous-estimer l’environnement
Odeurs provenant d’une ferme, bruits de circulation, proximité d’une usine, d’éoliennes ou d’antennes téléphoniques, produits déversés par des exploitations agricoles, rave parties… De nombreux problèmes, qui ne sautent pas aux yeux au moment de l’acquisition, peuvent survenir au fil du temps. Il est donc judicieux de faire une étude poussée pour détecter les nuisances possibles.
Ne pas prévoir les aménagements
Il est possible qu’un terrain à bâtir comprenne des arbres à déraciner ou des blocs de pierre à dégager. Parfois, il ne cadre pas aux objectifs de l’acquéreur dans cinq, dix ou vingt ans. Les projets publics d’aménagement peuvent aussi changer la donne. Ainsi est-il toujours plus prudent de ratisser large et de prévoir toutes les éventualités.